Témoin public

Aime-la-Plagne

Code INSEE 73006, SIREN 200055762, Savoie

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026DélibérationConseil Municipal du 31 Juillet 2025Preuve
08/11/2026DélibérationConseil Municipal du 25 Septembre 2025Preuve
08/11/2026DélibérationConseil Municipal du 30 Octobre 2025Preuve
08/11/2026DélibérationConseil municipal du 27 Novembre 2025Preuve
08/11/2026DélibérationConseil Municipal du 18 Décembre 2025Preuve
08/11/2026DélibérationConseil municipal du 29 janvier 2026Preuve
08/11/2026DélibérationConseil Municipal du 26 Février 2026 (Liste des délibérations)Preuve
08/11/2026DélibérationConseil Municipal du 9 Avril 2026Preuve
08/11/2026DélibérationConseil Municipal du 30 Avril 2026Preuve
08/11/2026DélibérationConseil Municipal du 28 Mai 2026Preuve
08/11/2026DélibérationConseil Municipal du 25 Juin 2026Preuve
08/11/2026DélibérationConseil Municipal du 30 Juillet 2026Preuve
08/11/2026DélibérationConseil Municipal du 24 Septembre 2026Preuve
08/11/2026DélibérationRÈGLEMENT DU CONSEIL MUNICIPALPreuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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