Témoin public

Aillon-le-Vieux

Code 73005, Savoie

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 31 janvier 2025Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 19 mars 2025Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 9 avril 2025Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 12 juin 2025Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 08 août 2025Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 03 octobre 2025Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 28 novembre 2025Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 12 décembre 2025Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 29 janvier 2026Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 12 mars 2026Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 10 avril 2026Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 22 mai 2026Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 5 juin 2026Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 4 août 2026Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 29 septembre 2026Preuve

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