Témoin public

Voivres-lès-le-Mans

Code 72381, Sarthe

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026DélibérationDélibération adhésion à Polleniz et référentPreuve
08/11/2026DélibérationDélibération approbation du compte-rendu du 5 juin 2026Preuve
08/11/2026DélibérationDélibération choix d’adressage du lotissement le clos du four à chanvrePreuve
08/11/2026DélibérationDélibération choix du prestataire restauration scolairePreuve
08/11/2026DélibérationDélibération demande aide socialePreuve
08/11/2026DélibérationDélibération désignation du correspondant défensePreuve
08/11/2026DélibérationDélibération création d’un emploi permanent d’adjoint techniquePreuve
08/11/2026DélibérationDélibération désignation du référent sécurité routièrePreuve
08/11/2026DélibérationDélibération dispositif de signalement des actes de harcèlement ...........concernant les agentsPreuve
08/11/2026DélibérationDélibération loyer bail commercial épicerie bar tabacPreuve
08/11/2026DélibérationDélibération révision loyer salon de coiffurePreuve
08/11/2026DélibérationDélibération redevance occupation domaine publicPreuve
08/11/2026DélibérationCONSEIL MUNICIPAL DU 07 07 2026Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations approuvées le 07 07 2026Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibération approuvées 06 10 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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