Témoin public

Vancé

Code INSEE 72368, SIREN 217203686, Sarthe

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026DélibérationP.V DU CM DU 19-10-23Preuve
08/11/2026DélibérationPV DU CM DU 23-11-23Preuve
08/11/2026DélibérationPV du CM du 18 janvier 2024Preuve
08/11/2026DélibérationP.V du CM du 14-03-24Preuve
08/11/2026DélibérationPV DU CM DU 18-04-24Preuve
08/11/2026DélibérationPV du CM du 06-06-24Preuve
08/11/2026DélibérationPV DU CM DU 04-07-24Preuve
08/11/2026DélibérationPV du CM du 03-10-24 aPreuve
08/11/2026DélibérationProcès verbal du CM du 24 10 2024Preuve
08/11/2026DélibérationPROCES VERBAL du CM du 21-11-24 aPreuve
08/11/2026DélibérationPV DU CM 12-12-24Preuve
08/11/2026DélibérationPV DU CM DU 16-01-25Preuve
08/11/2026DélibérationPV DU CM DU 26-03-25Preuve
08/11/2026DélibérationPV DU CM DU 23-10-25Preuve
08/11/2026DélibérationPV du CM du 29-01-26Preuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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