Témoin public

Saint-Georges-du-Bois

Code INSEE 72280, SIREN 217202803, Sarthe

12 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 08 juillet 2025Preuve
06/11/2026DélibérationPV conseil municipal du 18 septembre 2025Preuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipalPreuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipalPreuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipalPreuve
06/11/2026Délibération20260318 Installation du conseil municipalPreuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 20 mars 2026Preuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipalPreuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipalPreuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipalPreuve
06/11/2026Délibération4. Procès-verbal du conseil municipalPreuve
06/11/2026Délibération202609-05 Règlement intérieur du conseil municipalPreuve

Actes datés ici depuis le 06/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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