Témoin public

Roézé-sur-Sarthe

Code INSEE 72253, SIREN 217202530, Sarthe

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil du 22 janvier 2025Preuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil du 26 février 2025Preuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil du 09 avril 2025Preuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil du 09 juillet 2025Preuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil du 08 octobre 2025Preuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil du 19 novembre 2025Preuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil du 12 décembre 2025Preuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil du 28 janvier 2026Preuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil du 25 février 2026Preuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil du 22 mars 2026Preuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil du 21 avril 2026Preuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil du 10 juin 2026Preuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil du 08 juillet 2026Preuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil du 23 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 06/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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