Témoin public

Montfort-le-Gesnois

Code 72241, Sarthe

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
06/11/2026Arrêté2024_49_Arreté stationnement Rêves Sarthe 18_05_2024Preuve
06/11/2026Arrêté2024_56_Arreté Fête des voisins rue de la Ferté 29_06_2024Preuve
06/11/2026Arrêté2024_70_Arreté Bric à Brac montfort tennis de table 01_09_2024Preuve
06/11/2026Arrêté2025_016_Arrêté Fête des Vieux Métiers 18_05_2025Preuve
06/11/2026Arrêté2025_041_Arreté Fete des voisins rue de la ferté 05_07_2025Preuve
06/11/2026Arrêté2025_044_Arreté Bric à Brac montfort tennis de table 24_08_2025Preuve
06/11/2026ArrêtéP2025/322_Arrêté chiens tenus en laissePreuve
06/11/2026Arrêté2026_020_Arrêté Fete des Vieux Métiers 10_05_2026Preuve
06/11/2026Arrêté2026_029_SNCF_dérogation à arrêté pref bruits de voisinagbe 09_03_2026Preuve
06/11/2026Arrêté2026_045_Arreté autorisation terrasse creperie grande rue 04_05_2026Preuve
06/11/2026Arrêté2026_055_Arreté Fete des voisins place de la libération 26_06_2026Preuve
06/11/2026Arrêté2026_092_Arreté Fete des voisins place de la libération 19_09_2026Preuve
06/11/2026Arrêté2026_102_Arrete_fete_foraine_13_10_2026 au 02_11_2026Preuve
06/11/2026Arrêté2026_108v2_arrêté d’une benne avenue libération 15_10_2026Preuve

Actes datés ici depuis le 06/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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