Témoin public

Nouans

Code 72222, Sarthe

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
06/11/2026DélibérationConsulter Compte Rendu 30/05/2022Preuve
06/11/2026DélibérationConsulter Compte Rendu 12/09/2022Preuve
06/11/2026DélibérationConsulter Compte Rendu 07/11/2022Preuve
06/11/2026DélibérationConsulter Compte Rendu de fevrier 2023Preuve
06/11/2026DélibérationConsulter Compte Rendu de juin2023Preuve
06/11/2026DélibérationConsulter Compte Rendu d'octobre 2023Preuve
06/11/2026DélibérationConsulter Compte Rendu 19 fevrier 2024Preuve
06/11/2026DélibérationConsulter Compte Rendu 15 juillet 2024Preuve
06/11/2026DélibérationConsulter Compte Rendu du 7 octobre 2024Preuve
06/11/2026DélibérationConsulter Compte Rendu du 16 décembre 2024Preuve
06/11/2026DélibérationConsulter Compte Rendu du 6 octobre 2025Preuve
06/11/2026DélibérationConsulter Compte Rendu du 22 décembre 2025Preuve
06/11/2026DélibérationConsulter Compte Rendu du 16 juin 2025Preuve
06/11/2026DélibérationConsulter Compte Rendu du 20 mars 2026Preuve
06/11/2026DélibérationConsulter Compte Rendu du 27 mars 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 06/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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