Témoin public

Neuville-sur-Sarthe

Code INSEE 72217, SIREN 217202175, Sarthe

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
06/11/2026DélibérationEt Compte rendu - Conseil du 14 octobre 2025Preuve
06/11/2026DélibérationCompte rendu - Conseil du 09 septembre 2025Preuve
06/11/2026DélibérationEt Compte rendu - Conseil du mardi 1er juillet 2025Preuve
06/11/2026DélibérationCompte rendu - Conseil du mardi 13 mai 2025Preuve
06/11/2026DélibérationEt Compte rendu - Conseil du mardi 25 mars 2025Preuve
06/11/2026DélibérationEt Compte rendu - Conseil du mardi 28 janvier 2025Preuve
06/11/2026DélibérationCompte rendu - Conseil du 22 octobre 2026Preuve
06/11/2026DélibérationCompte rendu - Conseil du 08 octobre 2026Preuve
06/11/2026DélibérationCompte rendu - Conseil du 16 septembre 2026Preuve
06/11/2026DélibérationCompte rendu - Conseil du 24 juin 2026Preuve
06/11/2026DélibérationCompte rendu - Conseil du 05 juin 2026Preuve
06/11/2026DélibérationCompte rendu - Conseil du 29 avril 2026Preuve
06/11/2026DélibérationT Compte rendu - Conseil du 30 mars 2026Preuve
06/11/2026DélibérationCompte rendu - Conseil du 09 mars 2026Preuve
06/11/2026DélibérationEt Compte rendu - Conseil du 27 janvier 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 06/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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