Témoin public

Marçon

Code INSEE 72183, SIREN 217201839, Sarthe

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
06/11/2026DélibérationListe des délibérations - Conseil Municipal - 20/10/2025Preuve
06/11/2026Décision2025/080 Budget Commune 2025 - Décision modificative n° 4Preuve
06/11/2026DélibérationListe des délibérations - Conseil municipal - 15/12/2025Preuve
06/11/2026DélibérationListe des délibérations - Conseil municipal - 19/01/2026Preuve
06/11/2026DélibérationListe des délibération - CM 27/02/2026Preuve
06/11/2026DélibérationListe des déliberations - CM 21/03/2026Preuve
06/11/2026DélibérationListe des délibération - Conseil Municipal 03 avril 2026Preuve
06/11/2026DélibérationListe des délibération - Conseil Municipal 07mai 2026Preuve
06/11/2026Délibération2026/048 - Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléant - établissement du tableau des électeur sénatoriauxPreuve
06/11/2026DélibérationListe des délibération - Conseil municipal 05 juin 2026Preuve
06/11/2026DélibérationListe des délibération - Conseil municipal 07 juillet 2026Preuve
06/11/2026Décision2026/062 - Décision modification n °2 - BP 2026 CommunePreuve
06/11/2026DélibérationListe des délibération - Conseil municipal - 04 septembre 2026Preuve
06/11/2026DélibérationListe délibération - Conseil Municipal - 08 septembre 2026Preuve
06/11/2026DélibérationLISTE DELIBERATION CM09102026Preuve

Actes datés ici depuis le 06/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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