Témoin public

Joué-en-Charnie

Code 72149, Sarthe

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
06/11/2026DélibérationCR 05 26 JUILLET 2024Preuve
06/11/2026DélibérationCR 06 4 OCTOBRE 2024Preuve
06/11/2026DélibérationCR 07 8 NOVEMBRE 2024Preuve
06/11/2026DélibérationCR 08 13 DECEMBRE 2024Preuve
06/11/2026Délibération01 compte rendu 21 fevrier 2025Preuve
06/11/2026Délibération02 compte rendu 02 11 avril 2025Preuve
06/11/2026Délibération03 compte rendu 03 2 juillet 2025Preuve
06/11/2026Délibération04 compte rendu 26 septembre 2025Preuve
06/11/2026DélibérationCompte rendu 05 30 octobre 2025Preuve
06/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU CM du 04 12 2025Preuve
06/11/2026DélibérationCompte rendu 01 23 janvier 2026Preuve
06/11/2026DélibérationCompte rendu 04 3 avril 2026Preuve
06/11/2026DélibérationCompte rendu 05 24 avril 2026Preuve
06/11/2026DélibérationCompte rendu 02 27 fevrier 2026Preuve
06/11/2026DélibérationCompte rendu 03 20 mars 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 06/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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