Témoin public

Étival-lès-le-Mans

Code INSEE 72127, SIREN 217201276, Sarthe

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
06/11/2026Délibération🖈 Procès-verbal du Conseil du 25 novembre 2024Preuve
06/11/2026Délibération🖈 Liste des délibérations du Conseil du 05 février 2025Preuve
06/11/2026Délibération🖈 Liste des délibérations du Conseil du 07 avril 2025Preuve
06/11/2026Délibération🖈 Procès-verbal du Conseil du 18 décembre 2025Preuve
06/11/2026Délibération🖈 Liste des délibérations du Conseil du 04 mars 2026Preuve
06/11/2026Délibération🖈 Procès-verbal du Conseil du 04 mars 2026Preuve
06/11/2026Délibération🖈 Liste des délibérations du Conseil du 20 mars 2026Preuve
06/11/2026Délibération🖈 Procès-verbal installation du Conseil du 20 mars 2026Preuve
06/11/2026Délibération🖈 Liste des délibérations du Conseil du 24 avril 2026Preuve
06/11/2026Délibération🖈 Procès Verbal du Conseil du 24 avril 2026Preuve
06/11/2026Délibération🖈 Liste des délibérations du Conseil du 05 juin 2026Preuve
06/11/2026Délibération🖈 Procès Verbal du Conseil du 05 juin 2026Preuve
06/11/2026Délibération🖈 Liste des délibérations du Conseil du 26 juin 2026Preuve
06/11/2026Délibération🖈 Procès Verbal du Conseil du 26 juin 2026Preuve
06/11/2026Délibération🖈 Liste des délibérations du Conseil du 02 octobre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 06/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.