Témoin public

Challes

Code INSEE 72053, SIREN 217200534, Sarthe

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
06/11/2026DélibérationProcès verbal du conseil du 12 décembre 2024Preuve
06/11/2026DélibérationProcès verbal du conseil du 6 février 2025Preuve
06/11/2026DélibérationProcès verbal du conseil du 26 mars 2025Preuve
06/11/2026DélibérationProcès verbal du conseil du 15 mai 2025Preuve
06/11/2026DélibérationProcès verbal du conseil du 26 juin 2025Preuve
06/11/2026DélibérationProcès verbal du conseil du 25 septembre 2025Preuve
06/11/2026DélibérationProcès verbal du conseil du 23 novembre 2025Preuve
06/11/2026DélibérationProcès verbal du conseil du 11 décembre 2025Preuve
06/11/2026DélibérationRocès verbal du conseil du 15 janvier 2026Preuve
06/11/2026DélibérationProcès verbal du conseil du 26 février 2026Preuve
06/11/2026DélibérationProcès verbal du conseil du 21 mars 2026Preuve
06/11/2026DélibérationProcès verbal du conseil du 09 avril 2026Preuve
06/11/2026DélibérationProcès verbal du conseil du 23 avril 2026Preuve
06/11/2026DélibérationProcès verbal du conseil du 05 juin 2026Preuve
06/11/2026DélibérationProcès verbal du conseil du 18 juin 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 06/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.