Témoin public

Chahaignes

Code INSEE 72052, SIREN 217200526, Sarthe

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
10/11/2026DélibérationCompte rendu CM 24-10-25 – sitePreuve
10/11/2026DélibérationCompte-rendu CM 08-12-2025 – sitePreuve
10/11/2026DélibérationCM 16-01-2026 sitePreuve
10/11/2026DélibérationCompte-rendu CM 04-03-2026 – sitePreuve
10/11/2026DélibérationCM 20-03-2026 – sitePreuve
10/11/2026DélibérationCR CM DU 2026-04-24Preuve
10/11/2026DélibérationCR CM 2026-07-15Preuve
10/11/2026ArrêtéArrêté prescrivant l’entretien des trottoirs et l’élagage des plantationsPreuve
10/11/2026ArrêtéArrêté portant déneigement devant sa propriétéPreuve
10/11/2026ArrêtéArrêté portant sur la circulation et la divagation d’animaux domestiquesPreuve
10/11/2026ArrêtéArrêté règlement intérieur du parc municipalPreuve
10/11/2026ArrêtéArrêté portant interdiction de stationnement illicitePreuve
10/11/2026ArrêtéArrêté réglementation stationnement sur la communePreuve
10/11/2026ArrêtéArrêté portant sur les véhicules de plus de 3T5 dans le parc,Preuve
10/11/2026ArrêtéArrêté borne électrique,Preuve

Actes datés ici depuis le 10/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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