Témoin public

Arçonnay

Code INSEE 72006, SIREN 217200062, Sarthe

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
10/11/2026ArrêtéArrêté autorisant les ouvertures dominicales des magasins en 2024Preuve
10/11/2026ArrêtéArrêté réglementant l’arrêt et le stationnementPreuve
10/11/2026ArrêtéArrêté autorisant un tir d’artifice de divertissement le 01/06/24Preuve
10/11/2026ArrêtéArrêté portant police de circulation – Rues en sens unique – Vide-greniers du 02/06/24Preuve
10/11/2026ArrêtéArrêté portant police de circulation – Rue des Fonderies fermée – Vide-greniers du 02/06/24Preuve
10/11/2026ArrêtéArrêté portant police de circulation – Rue Antoine Nail en sens unique – Vide-greniers du 02/06/24Preuve
10/11/2026ArrêtéArrêté réglementant le démarchage commercial à domicilePreuve
10/11/2026ArrêtéArrêté autorisant les ouvertures dominicales des magasins en 2025Preuve
10/11/2026ArrêtéArrêté réglementant les conditions de l’éclairage public nocturnePreuve
10/11/2026ArrêtéArrêté réglementant la vitesse sur la RD338 en agglomérationPreuve
10/11/2026ArrêtéArrêté portant interdiction d’utiliser le stade municipal 01 et 02/02/25Preuve
10/11/2026ArrêtéArrêté portant interdiction d’utiliser le stade municipal 08 et 09/02/25Preuve
10/11/2026ArrêtéArrêté portant réglementation de circulation – Enrobés entre les deux giratoires sur la RD338 – 26/08/25Preuve
10/11/2026ArrêtéArrêté autorisant les ouvertures dominicales des magasins en 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 10/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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