Témoin public

Varennes-Saint-Sauveur

Code 71558, Saône-et-Loire

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
10/11/2026DélibérationListe délibération CM mars 2026Preuve
10/11/2026DélibérationCompte-rendu conseil du 5 mars 2026Preuve
10/11/2026DélibérationCompte-rendu conseil du 21 mars 2026Preuve
10/11/2026DélibérationListe délibération CM 21 marsPreuve
10/11/2026DélibérationListe délibérations 23 avril 2026Preuve
10/11/2026DélibérationCompte-rendu conseil du 23 avril 2026Preuve
10/11/2026DélibérationListe délibérations CM 21 maiPreuve
10/11/2026DélibérationCompte-rendu conseil du 21 mai 2026Preuve
10/11/2026DélibérationListe délibérations CM 18 juin 2026Preuve
10/11/2026DélibérationCompte-rendu conseil du 18 juin 2026Preuve
10/11/2026DélibérationListe délibérations CM 16 juillet 2026Preuve
10/11/2026DélibérationCompte-rendu CM 16 juillet 2026Preuve
10/11/2026DélibérationListe délibérations CM 17 septembre 2026Preuve
10/11/2026DélibérationCompte-rendu CM 17 septembre 2026Preuve
10/11/2026DélibérationAnnée 2026 liste délibérations CM 22 octobre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 10/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.