Témoin public

Remigny

Code 71369, Saône-et-Loire

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
10/11/2026DélibérationCompte rendu CMPreuve
10/11/2026DélibérationListe délibérations CM du 9 avril 2025Preuve
10/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées par le CM du 18 juin 2025Preuve
10/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées par le CM du 26 novembre 2025Preuve
10/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées par le CM du 11 mars 2026Preuve
10/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées par le CM du 20 mars 2026Preuve
10/11/2026DélibérationListe des délibérations examinéesx par le CM du 23 septembre 2026Preuve
10/11/2026ArrêtéArrete DP26 E 0004 (Grenard 7 rue de la Cure)Preuve
10/11/2026Arrêté10-2026 arrete voirie et police circulationPreuve
10/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées par le CM du 22 avril 2026Preuve
10/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées par le CM du 24 juin 2026Preuve
10/11/2026ArrêtéArrete non opposition à DPPreuve
10/11/2026ArrêtéDP 71369 26 E0008-arrete_décisionPreuve
10/11/2026Arrêté19-2026 Arrêté portant refus de transfert de pouvoirs de policePreuve

Actes datés ici depuis le 10/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.