Témoin public

Jalogny

Code INSEE 71240, SIREN 217102409, Saône-et-Loire

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu du 22 février 2022Preuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu du 16 décembre 2021Preuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu du 1er juillet 2021Preuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu du 4 mars 2021Preuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu du 7 septembre 2021Preuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu du 5 mai 2021Preuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu du 27 janvier 2021Preuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu du 16 décembre 2020Preuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu du 22 septembre 2020Preuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu du 9 juillet 2020Preuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu du 26 mai 2020Preuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu du 21 octobre 2020Preuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu du 10 juillet 2020Preuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu du 9 juin 2020Preuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu du 2 février 2020Preuve

Actes datés ici depuis le 09/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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