Témoin public

Frontenaud

Code INSEE 71209, SIREN 217102094, Saône-et-Loire

10 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026DélibérationCR CM 2025 12 05 137bdc1dPreuve
09/11/2026DélibérationPV CM 2026 01 15 2aeb539dPreuve
09/11/2026DélibérationPV CM 2026 02 24Preuve
09/11/2026DélibérationCR CM 2026 03 20Preuve
09/11/2026DélibérationCR CM 2026 04 16Preuve
09/11/2026DélibérationCR CM 2026 04 24Preuve
09/11/2026DélibérationCR CM 2026 05 21Preuve
09/11/2026DélibérationCR CM 2026 06 05Preuve
09/11/2026DélibérationCR CM 2026 07 09Preuve
09/11/2026DélibérationCR CM 2026 10 07Preuve

Actes datés ici depuis le 09/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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