Témoin public

Cruzille

Code INSEE 71156, SIREN 217101567, Saône-et-Loire

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu de la réunion du conseil municipal du 10 septembre 2016Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu de la réunion du conseil municipal du 2 juillet 2016Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu de la réunion du conseil municipal du 9 avril 2016Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu de la réunion du conseil municipal du 27 février 2016Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu de la réunion du conseil municipal du 5 décembre 2015Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu de la réunion du conseil municipal du 19 septembre 2015Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu de la réunion du conseil municipal du 4 juillet 2015Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu de la réunion du conseil municipal du 11 avril 2015Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu de la réunion du conseil municipal du 20 mars 2015Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu de la réunion du conseil municipal du 21 février 2015Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu de la réunion du conseil municipal du 6 décembre 2014Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu de la réunion du conseil municipal du 6 septembre 2014Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu de la réunion du conseil municipal du 14 juin 2014Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu de la réunion du conseil municipal du 12 avril 2014Preuve
09/11/2026DélibérationDélibération approuvant le SCoTPreuve

Actes datés ici depuis le 09/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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