Témoin public

Boyer

Code INSEE 71052, SIREN 217100528, Saône-et-Loire

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026DélibérationPV DU CM DU 13 FEVRIER 2026Preuve
09/11/2026DélibérationListe des Délibérations du CMPreuve
09/11/2026DélibérationPV CM 20 mars 2026 à approuverPreuve
09/11/2026DélibérationListe des Délibérations du CMPreuve
09/11/2026DélibérationPV du 16 avril 26Preuve
09/11/2026DélibérationListe des Délibérations du CM 18 05 26Preuve
09/11/2026DélibérationPV du 18 MAI 26 votéPreuve
09/11/2026DélibérationListe des Délibérations du CMPreuve
09/11/2026DélibérationPV CM 05 06 06Preuve
09/11/2026DélibérationListe des Délibérations du CMPreuve
09/11/2026DélibérationListe des Délibérations du CMPreuve
09/11/2026DélibérationPV CM du 29 06 26 votéPreuve
09/11/2026DélibérationLISTE DELIBERATIONS DU 01 09 26Preuve
09/11/2026DélibérationPV CM 01 09 26 ok voté le 19 10 26Preuve
09/11/2026DélibérationLISTE DES DELIBERATIONS DU 19 10 26Preuve

Actes datés ici depuis le 09/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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