Témoin public

Beaurepaire-en-Bresse

Code INSEE 71027, SIREN 217100270, Saône-et-Loire

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026DélibérationConseil municipal du 22 octobre 2025Preuve
09/11/2026DélibérationConseil municipal du 18 décembre 2025Preuve
09/11/2026DélibérationConseil municipal du 5 février 2026Preuve
09/11/2026DélibérationConseil municipal du 5 mars 2026Preuve
09/11/2026DélibérationConseil municipal du 22 mars 2026Preuve
09/11/2026DélibérationConseil municipal du 2 avril 2026Preuve
09/11/2026DélibérationConseil municipal du 23 avril 2026Preuve
09/11/2026DélibérationConseil municipal du 5 juin 2026Preuve
09/11/2026DélibérationTableau des délibérations du conseil municipal du 9 juillet 2026Preuve
09/11/2026DélibérationConseil municipal du 09 juillet 2026Preuve
09/11/2026DélibérationTableau des délibérations du conseil municipal du 10 septembre 2026Preuve
09/11/2026DélibérationConseil municipal du 10 septembre 2026Preuve
09/11/2026DélibérationTableau des délibérations du conseil municipal du 22 octobre 2026Preuve
09/11/2026ArrêtéArrêté n°76/2026 portant sur l’interdiction de certains usages de l’eau sur le réseau d’eau potable.Preuve
09/11/2026ArrêtéArrêté n°40/2026 – Arrêté de circulation “Rue des Puisatiers” pour travaux.Preuve

Actes datés ici depuis le 09/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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