Témoin public

Baudrières

Code INSEE 71023, SIREN 217100239, Saône-et-Loire

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu du 7 juillet 2026Preuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu 4 fevrier 2025Preuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu du 5 mars 2024Preuve
09/11/2026DélibérationPV 04 avril 2023Preuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu 1er juin 2026Preuve
09/11/2026DélibérationPV 18 novembre 2025Preuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu 01 10 2024Preuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu du 6 fevrier 2024Preuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal mars 2023Preuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu conseil 07 12021Preuve
09/11/2026DélibérationPV 14 04 26Preuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu 02 09 2025 1Preuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu du 3 septembre 2024Preuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu 19 12 23Preuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu 8 novembre 2022Preuve

Actes datés ici depuis le 09/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.