Témoin public

Vy-lès-Lure

Code INSEE 70581, SIREN 217005818, Haute-Saône

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérations du CM du 27 mars 2026Preuve
09/11/2026DélibérationProcès-verbal de la séance du CM du 27 mars 2026Preuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérations du CM du 30 avril 2026Preuve
09/11/2026DélibérationProcès-verbal de la séance du CM du 30 avril 2026Preuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérations du CM du 5 juin 2026Preuve
09/11/2026DélibérationProcès-verbal de la séance du CM du 5 juin 2026Preuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérations du CM du 23 juillet 2026Preuve
09/11/2026DélibérationProcès-verbal de la séance du CM du 23 juillet 2026Preuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérations du CM du 10 septembre 2026Preuve
09/11/2026DélibérationProcès-verbal de la séance du CM du 10 septembre 2026Preuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérations du CM du 22 octobre 2026Preuve
09/11/2026ArrêtéArrete 02 2025 prolongation trx HaefeliPreuve
09/11/2026ArrêtéArrete 06 2025 alternat rue des pres SogeaPreuve
09/11/2026ArrêtéArrêté 19.2025 vitesse limitée à 20 km/h parking pôle éducatifPreuve
09/11/2026ArrêtéArrêté 03.2026 numéro de maison 3 bis rue NeuvePreuve

Actes datés ici depuis le 09/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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