Témoin public

Vauvillers

Code 70526, Haute-Saône

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2021Preuve
09/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUILLET 2021Preuve
09/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2021Preuve
09/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2021Preuve
09/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 AVRIL 2021Preuve
09/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2021Preuve
09/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MARS 2021Preuve
09/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JANVIER 2021Preuve
09/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 11 DECEMBRE 2020Preuve
09/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 13 NOVEMBRE 2020Preuve
09/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 16 et 21 OCTOBRE 2020Preuve
09/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 11 SEPTEMBRE 2020Preuve
09/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 7 AOUT 20Preuve
09/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 3 JUILLET 2020Preuve
09/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 7 JUIN 2020Preuve

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