Témoin public

Varogne

Code INSEE 70522, SIREN 217005222, Haute-Saône

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu-25092023Preuve
09/11/2026DélibérationPar iciPreuve
09/11/2026DélibérationPar iciPreuve
09/11/2026DélibérationConseil du 27 novembre 2024Preuve
09/11/2026DélibérationConseil du 14 octobre 2024Preuve
09/11/2026DélibérationConseil du 31 mai 2024Preuve
09/11/2026DélibérationConseil du 11 mars 2024Preuve
09/11/2026DélibérationConseil du 08 décembre 2025Preuve
09/11/2026DélibérationConseil du 13 octobre 2025Preuve
09/11/2026DélibérationConseil du 02 juin 2025Preuve
09/11/2026DélibérationConseil du 24 mars 2025Preuve
09/11/2026DélibérationConseil du 21 février 2025Preuve
09/11/2026DélibérationCR CM du 05 juin 2026Preuve
09/11/2026DélibérationCR CM du 20 avril 2026Preuve
09/11/2026DélibérationCR CM du 20 mars 2026Preuve

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