Témoin public

Theuley

Code INSEE 70499, SIREN 217004993, Haute-Saône

9 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026DélibérationListe des deliberationsPreuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérationsPreuve
09/11/2026Délibération. / PV de la réunionPreuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérationsPreuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérations /Preuve
09/11/2026DélibérationPV de la réunionPreuve
09/11/2026DélibérationPV de la réunionPreuve
09/11/2026DélibérationListe des deliberations 17 04 2026Preuve
09/11/2026DélibérationPV de la réunionPreuve

Actes datés ici depuis le 09/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.