Témoin public

Soing-Cubry-Charentenay

Code 70492, Haute-Saône

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026Délibération24 PV Seance CM du 06 04 2023Preuve
09/11/2026Délibération25-PV Séance du CM du 25-05-2023Preuve
09/11/2026Délibération26-Compte-rendu Conseil Municipal du 21 septembre 2023Preuve
09/11/2026Délibération27 – Procès-verbal du CM du 6 novembre 2023Preuve
09/11/2026Délibération28 – Procès-verbal du CM du 19 décembre 2023Preuve
09/11/2026Délibération29 – PV Séance du CM du 26-02-2024Preuve
09/11/2026Délibération30 – PV Séance du CM du 09-04-2024Preuve
09/11/2026Délibération31 – PV Séance CM du 24-06-2024Preuve
09/11/2026Délibération32 – PV de compte rendu de séance du CM du 10-09-2024Preuve
09/11/2026Délibération33 – PV Séance du CM du 24 octobre 2024Preuve
09/11/2026Délibération34 PV de seance du CM du 17 decembre 2024Preuve
09/11/2026Délibération35 Proces verbal du CM du 10 mars 2025Preuve
09/11/2026Délibération36 – PV de séance du CM du 24-03-2025Preuve
09/11/2026Délibération37 PV COMPTE RENDU CM 05 06 2025Preuve
09/11/2026Délibération38 – PV Séance CM du 09-12-2025Preuve

Actes datés ici depuis le 09/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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