Témoin public

Passavant-la-Rochère

Code 70404, Haute-Saône

10 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérations 06032026Preuve
09/11/2026DélibérationPV séance du 06032026Preuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérations 20032026Preuve
09/11/2026DélibérationPV Election du Maire et des adjointsPreuve
09/11/2026DélibérationPV séance du 20032026Preuve
09/11/2026DélibérationPV séance du 03042026Preuve
09/11/2026DélibérationPV séance du 24042026Preuve
09/11/2026DélibérationPV séance du 21052026Preuve
09/11/2026DélibérationPV séance du 05062026Preuve
09/11/2026DélibérationCR réunion 24-07-2026Preuve

Actes datés ici depuis le 09/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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