Témoin public

Champlitte

Code 70122, Haute-Saône

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026DélibérationConseil municipal du 3 avril 2025Preuve
09/11/2026DélibérationConseil municipal du 15 mai 2025Preuve
09/11/2026DélibérationConseil municipal du 19 juin 2025Preuve
09/11/2026DélibérationConseil Municipal du 28 août 2025Preuve
09/11/2026DélibérationConseil municipal du 16 octobre 2025Preuve
09/11/2026DélibérationConseil municipal du 04 décembre 2025Preuve
09/11/2026DélibérationConseil municipal du 26 janvier 2026Preuve
09/11/2026DélibérationConseil municipal du 26 février 2026Preuve
09/11/2026DélibérationConseil municipal du 20 mars 2026Preuve
09/11/2026DélibérationConseil municipal du 30 mars 2026Preuve
09/11/2026DélibérationConseil municipal du 09 avril 2026Preuve
09/11/2026DélibérationConseil municipal du 18 mai 2026Preuve
09/11/2026DélibérationConseil municipal du 5 juin 2026Preuve
09/11/2026DélibérationConseil municipal du 20 juillet 2026Preuve
09/11/2026DélibérationConseil municipal du 7 septembre 2026Preuve

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