Champagney
Code INSEE 70120, SIREN 217001205, Haute-Saône
2 actes datés
| En ligne le | Nature | Objet | Preuve |
|---|---|---|---|
| 07/11/2026 | Arrêté | - du 9 au 20 novembre 2026 la circulation sera alternée 21 avenue du château d'eau | Preuve |
| 07/11/2026 | Arrêté | - arrêté annuel pour travaux assainissement sur la commune | Preuve |
Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve
Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.
Dater la mise en ligne d’un acte
Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.