Témoin public

Buthiers

Code INSEE 70109, SIREN 217001098, Haute-Saône

9 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 27 janvier 2026Preuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil du 21 mars 2026Preuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil du 31 mars 2026Preuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil du 14 avril 2026Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil du 28 avril 2026Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil du 26 mai 2026Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil du 5 juin 2026Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil du 30 juin 2026Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil du 28 juillet 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 09/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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