Témoin public

Briaucourt

Code INSEE 70097, SIREN 217000975, Haute-Saône

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026DélibérationSéance du 16 mai 2023Preuve
09/11/2026DélibérationSéance du 12 septembre 2023Preuve
09/11/2026DélibérationSéance du 11 octobre 2023Preuve
09/11/2026DélibérationSéance du 13 novembre 2023Preuve
09/11/2026DélibérationSéance du 4 décembre 2023Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-renduPreuve
09/11/2026DélibérationSéance du 29 avril 2024Preuve
09/11/2026DélibérationSéance du 18 juin 2024Preuve
09/11/2026DélibérationSéance du 12 septembre 2024Preuve
09/11/2026DélibérationSéance du 22 octobre 2024Preuve
09/11/2026DélibérationSéance du 3 décembre 2024Preuve
09/11/2026DélibérationSéance du 1er avril 2025Preuve
09/11/2026DélibérationSéance du 20 mai 2025Preuve
09/11/2026DélibérationSéance du 9 septembre 2025Preuve
09/11/2026DélibérationSéance du 20 mars 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 09/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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