Arpenans
Code INSEE 70029, SIREN 217000298, Haute-Saône
2 actes datés
| En ligne le | Nature | Objet | Preuve |
|---|---|---|---|
| 08/11/2026 | Délibération | Proces verbal de seance du 20 mars 2026 | Preuve |
| 08/11/2026 | Délibération | Liste des délibérations du conseil municipal du 19.02.2026 | Preuve |
Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve
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