Abelcourt
Code INSEE 70001, SIREN 217000017, Haute-Saône
1 acte daté
| En ligne le | Nature | Objet | Preuve |
|---|---|---|---|
| 09/11/2026 | Délibération | Liste des délibérations du conseil municipal du 09 octobre 2026 | Preuve |
Actes datés ici depuis le 09/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve
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