Témoin public

Genay

Code 69278, Rhône

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
06/11/2026DélibérationPV_28_08_25 validé CM 16_10_25Preuve
06/11/2026DélibérationDELIBERATION-2025-51-Adoption règlement réseau intercommunal des Médiathèques Val de SaônePreuve
06/11/2026DélibérationDELIBERATION-2025-49-Avis demandes ouvertures dominicales 2026Preuve
06/11/2026DélibérationDELIBERATION-2025-47-Subvention Agence de l’Eau projet réhabilitation restaurant scolairePreuve
06/11/2026DélibérationDELIBERATION-2025-46-Modification n°1 Budget 2025Preuve
06/11/2026DélibérationDELIBERATION-2025-45-Admission en non-valeurPreuve
06/11/2026DélibérationPV du 16-10-25 séance 13-11-25 Contrôle légalitéPreuve
06/11/2026DélibérationPV du conseil du 13 novembre 2025Preuve
06/11/2026DélibérationPV du Conseil Municipal du 11 décembre 2025Preuve
06/11/2026DélibérationPV seance du 26 fev 2026 _99_DE-069-216902783-202 60226-PV_CM_26022026-DE-1-1_1Preuve
06/11/2026DélibérationTableau membres du CM_20260328Preuve
06/11/2026DélibérationPV Élection du Maire et des adjoints_20260328Preuve
06/11/2026DélibérationPV_CM_02_07_2026.Preuve
06/11/2026DélibérationPROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 02 JUILLET 2026 viséPreuve

Actes datés ici depuis le 06/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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