Témoin public

Taluyers

Code 69241, Rhône

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
06/11/2026DélibérationPV du CM du 08072024Preuve
06/11/2026DélibérationPV du CM du 29042024Preuve
06/11/2026DélibérationPV du CM du 25032024Preuve
06/11/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 08 septembre 2025 approuvéPreuve
06/11/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 13 octobre 2025Preuve
06/11/2026DélibérationDélibérations examinées 17 novembre 2025Preuve
06/11/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 17 novembre 2025Preuve
06/11/2026DélibérationDélibérations examinées CM du 15 décembre 2025Preuve
06/11/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 15 décembre 2025Preuve
06/11/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 18 mai 2026Preuve
06/11/2026DélibérationDélibérations examinées 06 juillet 2026Preuve
06/11/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 06 juillet 2026Preuve
06/11/2026DélibérationDélibérations examinées 07 septembre 2026Preuve
06/11/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 07 septembre 2026Preuve
06/11/2026DélibérationDélibérations examinées 19 octobre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 06/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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