Témoin public

Saint-Romain-en-Gier

Code INSEE 69236, SIREN 216902361, Rhône

11 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du 23 décembre 2021Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du 25 novembre 2021Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du 28 octobre 2021Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du 9 septembre 2021Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du 17 juin 2021Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du 8 avril 2021Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du 4 mars 2021Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du 12 novembre 2020Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du 28 Aout 2020Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du 10 juillet 2020Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du 3 juillet 2020Preuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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