Témoin public

Saint-Forgeux

Code 69200, Rhône

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026Délibération2025 13 mai Liste deliberationsPreuve
08/11/2026Délibération2025-Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 1er avrilPreuve
08/11/2026Délibération2025-Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 marsPreuve
08/11/2026Délibération2025-Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 29 janvierPreuve
08/11/2026Délibération2025-Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal en date du 30 septembrePreuve
08/11/2026Délibération2026-15 Septembre-Liste des délibérationsPreuve
08/11/2026Délibération2025 Proces verbal de la reunion du Conseil Municipal en date du 16 decembrePreuve
08/11/2026Délibération2026-Procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal en date du 03 marsPreuve
08/11/2026Délibération2026-Procès verbal de la réunion de Conseil Municipal en date du 22 marsPreuve
08/11/2026Délibération2026-Procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal en date du 31 marsPreuve
08/11/2026Délibération2026-Procès-verbal Désignation délégués et suppléants élections sénatorialesPreuve
08/11/2026Délibération2026-Procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal en date du 12 maiPreuve
08/11/2026Délibération2026-09 juin-Liste des délibérationsPreuve
08/11/2026Délibération2026-Procès verbal de la réunion de Conseil Municipal en date du 15 septembrePreuve
08/11/2026Délibération2026 Proces verbal de lka reunion de Conseil Municipal du 05 fevrierPreuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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