Témoin public

Saint-Clément-les-Places

Code 69187, Rhône

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026DélibérationCompte Rendu Conseil Municipal – Février 2025Preuve
08/11/2026DélibérationCompte Rendu Conseil Municipal – Mars 2025Preuve
08/11/2026DélibérationCompte Rendu Conseil Municipal – Avril 2025Preuve
08/11/2026DélibérationCompte Rendu Conseil Municipal – Mai 2025Preuve
08/11/2026DélibérationCompte Rendu Conseil Municipal – Juillet 2025Preuve
08/11/2026DélibérationCompte Rendu Conseil Municipal – Septembre 2025Preuve
08/11/2026DélibérationCompte Rendu Conseil Municipal – Octobre 2025Preuve
08/11/2026DélibérationCompte Rendu Conseil Municipal – Décembre 2025Preuve
08/11/2026DélibérationPV CM 20 JANVIER_20260416181114Preuve
08/11/2026DélibérationPV CM 22 MARS_20260416181145Preuve
08/11/2026DélibérationPROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 19 MAI_20260703095218Preuve
08/11/2026DélibérationPV SEANCE CM DU 05 JUIN 2026_20260626123126Preuve
08/11/2026DélibérationPROCES VERBAL SEANCE 25 JUIN_20260727142527Preuve
08/11/2026DélibérationPV SEANCE CM 23 JUILLET_20260921145103Preuve
08/11/2026DélibérationPV DU CM DU 17 SEPTEMBRE_20261016094813Preuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.