Témoin public

Quincieux

Code 69163, Rhône

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal du 6 févrierPreuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal du 9 décembrePreuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal du 7 octobrePreuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal 9 septembrePreuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal du 30 juinPreuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal du 14 avrilPreuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal 18 févrierPreuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal du 21 janvierPreuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du 12 octobrePreuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal du 14 septembrePreuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal du 29 juinPreuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal du 18 maiPreuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal du 8 avrilPreuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal du 20 marsPreuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal du 17 févrierPreuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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