Témoin public

Loire-sur-Rhône

Code INSEE 69118, SIREN 216901181, Rhône

9 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026DélibérationA 20260707 01 approuvant les PV 20260505 et PV 20260605 signesPreuve
08/11/2026DélibérationD 20260707 01 Arret des proces verbaux du Conseil municipal du 05 mai et 05 juin 2026Preuve
08/11/2026DélibérationD 20260707 02 Compte rendu des decisions prises par le MairePreuve
08/11/2026DélibérationA 20260707 02 Compte rendu des decisions du MairePreuve
08/11/2026DécisionD 20260915 04 Decision modificative n°1 au budget primitif 2026 integration des frais detude et virement de credit tamponneePreuve
08/11/2026DélibérationA 20260915 03 Adoption du reglement interieur du CM 2026 tamponneePreuve
08/11/2026DélibérationD 20260915 03 Adoption du reglement interieur du Conseil Municipal tamponneePreuve
08/11/2026DélibérationA 20260915 02 Compte rendu des decisions du Maire tamponneePreuve
08/11/2026ArrêtéArrete approuvant le reglement du tirage au sort du mini sejour au Bessat 2025Preuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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