Témoin public

Francheville

Code 69089, Rhône

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil municipal du 25 septembre 2025Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil municipal du 25 septembre 2025Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibération du Conseil municipal du 11 décembre 2025Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil municipal du 11 décembre 2025Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil municipal du 20 mars 2026Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil municipal du 20 mars 2026Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil municipal du 30 mars 2026Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil municipal du 30 mars 2026Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil municipal du 22 avril 2026Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil municipal du 22 avril 2026Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil municipal du 5 juin 2026Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil municipal du 5 juin 2026Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil municipal du 25 juin 2026Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil municipal du 25 juin 2026Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil municipal du 1er Octobre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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