Témoin public

Claveisolles

Code INSEE 69060, SIREN 216900605, Rhône

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026Délibération9 AvrilPreuve
08/11/2026Délibération12 MarsPreuve
08/11/2026Délibération31 JanvierPreuve
08/11/2026Délibération16 DécembrePreuve
08/11/2026Délibération30 OctobrePreuve
08/11/2026Délibération08 JuilletPreuve
08/11/2026Délibération06 MaiPreuve
08/11/2026Délibération25 MarsPreuve
08/11/2026Délibération13 FévrierPreuve
08/11/2026Délibération2 SeptembrePreuve
08/11/2026Délibération2 JuilletPreuve
08/11/2026Délibération5 JuinPreuve
08/11/2026Délibération12 MaiPreuve
08/11/2026Délibération7 AvrilPreuve
08/11/2026Délibération19 FévrierPreuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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