Témoin public

Spechbach

Code 68320, Haut-Rhin

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026Délibération: Procès-verbal du Conseil Municipal du 13 avril 2026Preuve
08/11/2026Arrêté: Arrêté permanent portant interdiction de stationnement des résidences mobiles des gens du voyage sur les voies publiques et privées de SpechbachPreuve
08/11/2026Délibération: Délibération n°2026/27 du 05 juin 2026 - Désignation des délégués pour les élections sénatorialesPreuve
08/11/2026Délibération: Délibération n°2026/28 du 05 juin 2026 - désignation délégués au CLECTPreuve
08/11/2026Délibération: Délibération n°2026/31 du 05 juin 2026 - Mise à jour de l'arrêté concernant les nuisances sonoresPreuve
08/11/2026Délibération: Délibération n°2026/30 du 05 juin 2026 - Renonciation servitude de droit de passage rue de Thann/rue des PrésPreuve
08/11/2026Délibération: Procès-verbal du Conseil Municipal du 05 juin 2026Preuve
08/11/2026Arrêté: Arrêté permanent relatif à la lutte contre les nuisances sonores et bruits de voisinagePreuve
08/11/2026Délibération: Délibération n°2026/36 du 06 juillet 2026 - Aménagements rue de l'étangPreuve
08/11/2026Délibération: Procès-verbal du Conseil Municipal du 06 juillet 2026Preuve
08/11/2026Délibération: Délibération n°2026/38 du 07 septembre 2026 - Chasse : habilitation de deux nouveaux partenaires pour le lot 1 ForstPreuve
08/11/2026Délibération: Délibération n°2026/39 du 07 septembre 2026 - ONF convention de mandatPreuve
08/11/2026Délibération: Délibération n°2026/40 du 07 septembre 2026 - garanties en matière de protection sociale complémentaire - débat obligatoirePreuve
08/11/2026Délibération: Délibération n°2026/41 du 07 septembre 2026 - contribution volontaire au fonds de solidarité pour le logementPreuve
08/11/2026Délibération: Procès-verbal du Conseil Municipal du 07 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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