Témoin public

Sierentz

Code 68309, Haut-Rhin

13 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026ArrêtéARRETE MUNICIPAL portant interdiction des manifestations publiques et de consommation et DE vente d'alcoolPreuve
08/11/2026ArrêtéARRETE MUNICIPAL portant reglementation temporaire de circulation rue des blésPreuve
08/11/2026ArrêtéARRETE MUNICIPAL portant reglementation temporaire de STATIONNEMENT Rue d'alsacePreuve
08/11/2026ArrêtéARRETE MUNICIPAL portant reglementation temporaire de circulation rue hohlegassePreuve
08/11/2026ArrêtéARRETE MUNICIPAL portant reglementation temporaire de circulation rue DES romainsPreuve
08/11/2026ArrêtéARRETE MUNICIPAL portant reglementation temporaire de circulation rue DES celtesPreuve
08/11/2026ArrêtéARRETE MUNICIPAL portant reglementation temporaire de circulation rue du capitaine dreyfusPreuve
08/11/2026ArrêtéARRETE MUNICIPAL portant reglementation de circulation et d'octroi d'une autorisation de stationnement rue poincaréPreuve
08/11/2026ArrêtéARRETE MUNICIPAL portant reglement d'utilisation et de location de la salle "l'agora" 14 rue des romains à sierentzPreuve
08/11/2026ArrêtéARRETE MUNICIPAL d'octroi d'une autorisation de stationnement rue du Maréchal de lattre de tassignyPreuve
08/11/2026ArrêtéARRETE MUNICIPAL portant reglementation temporaire de circulation rue des blésPreuve
08/11/2026ArrêtéARRETE MUNICIPAL portant fixation de la capacité d'accueil simultanée du complexe sportif de sierentzPreuve
08/11/2026ArrêtéARRETE MUNICIPAL portant reglementation temporaire de circulation lors de la manifestation "la sierentzoise"Preuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.