Témoin public

Roppentzwiller

Code 68284, Haut-Rhin

9 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal du 20 mai 2025Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal du 11 avril 2025Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal du 11 mars 2025Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal du 4 février 2025Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal du 18 décembre 2024Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal du 25Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal du 5 septembre 2024Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal du 25 juin 2024Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal du 26 février 2024Preuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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