Témoin public

Roderen

Code 68279, Haut-Rhin

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026DélibérationP.V. du 15-12-2022Preuve
08/11/2026DélibérationP.V. du 23-03-2023Preuve
08/11/2026DélibérationP.V. du 15-06-2023Preuve
08/11/2026DélibérationP.V. du 15-06-2023Preuve
08/11/2026DélibérationP.V. du 05-10-2023Preuve
08/11/2026Délibération231214 P V conseil municipalPreuve
08/11/2026DélibérationP.V. du 14-03-2024Preuve
08/11/2026DélibérationP.V. du 06-06-2024Preuve
08/11/2026DélibérationP.V. du 24-12-2024Preuve
08/11/2026Délibération240919 P V conseil municipalPreuve
08/11/2026DélibérationP.V. du 23-03-2025Preuve
08/11/2026DélibérationP.V. du 15-05-2025Preuve
08/11/2026DélibérationP.V. du 26-06-2025Preuve
08/11/2026DélibérationP.V. du 18-09-2025Preuve
08/11/2026DélibérationP.V. du 22-03-2026Preuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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