Témoin public

Kruth

Code INSEE 68171, SIREN 216801712, Haut-Rhin

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026DélibérationConseil municipal : vendredi 3 mars 2023Preuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérations : vendredi 3 mars 2023Preuve
09/11/2026DélibérationConseil municipal : vendredi 27 janvier 2023Preuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérations : vendredi 27 janvier 2023Preuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérations : vendredi 29 novembre 2024Preuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérations : lundi 9 septembre 2024Preuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérations : vendredi 12 avril 2024Preuve
09/11/2026DélibérationConseil municipal : lundi 18 mars 2024Preuve
09/11/2026DélibérationConseil municipal : vendredi 23 février 2024Preuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérations : vendredi 23 février 2024Preuve
09/11/2026DélibérationConseil municipal : vendredi 26 janvier 2024Preuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérations : vendredi 26 janvier 2024Preuve
09/11/2026DélibérationConseil municipal : lundi 20 octobre 2025Preuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérations : vendredi 24 janvier 2025Preuve

Actes datés ici depuis le 09/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.