Témoin public

Hésingue

Code INSEE 68135, SIREN 216801357, Haut-Rhin

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026DélibérationPV formalisé séance d'installation du 20 03 2026Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibération du 09 04 2026Preuve
08/11/2026DélibérationIndemnités maire adjointsPreuve
08/11/2026DélibérationPV_CM 09 04 2026.Preuve
08/11/2026DélibérationLISTE DES DÉLIBÉRATIONS 05 06 2026.Preuve
08/11/2026DélibérationPV CM 05 06 2026.Preuve
08/11/2026DélibérationLISTE DES DÉLIBÉRATIONS 08 06 2026.Preuve
08/11/2026DécisionDécision Modificative – Budgets principal et annexesPreuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations CM du 07 septembre 2026Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations CM du 28 09 2026Preuve
08/11/2026DélibérationApprobation du PV du 07 09 2026Preuve
08/11/2026DélibérationDésignation du secrétaire de séance et constitution du bureau de vote pour l’élection d’une adjointePreuve
08/11/2026DélibérationMise à jour du tableau du conseil municipalPreuve
08/11/2026DélibérationRemplacement d’un représentant du conseil municipal au Conseil d’administration de l’association « Les Petites Bouilles »Preuve
08/11/2026DécisionDécision modificative n°9 budget annexePreuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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